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En communiquant toute soumission par l’intermédiaire des sites et applis et/ou services, vous convenez qu’il vous est interdit : d’utiliser les sites et applis d’une manière qui utilise la technologie ou d’autres moyens d’accéder aux sites et applis, ou autre contenu non autorisés par lululemon ; · d’utiliser une fausse adresse e-mail, usurper l’identité d’une personne ou entité, ou induire en erreur quant à l’origine du contenu ou d’agir dans le but de créer un téléchargement déraisonnablement important sur nos infrastructures ; · de tenter d’obtenir un accès non autorisé au réseau lululemon ou aux comptes d’utilisateurs ; · d’encourager une conduite qui constituerait un acte criminel ou entraînerait la responsabilité civile ; · de tenter d’endommager, désactiver, surcharger ou porter atteinte ou interférer avec les serveurs et réseaux de lululemon ; · de ne pas vous conformer aux conditions de tiers ; · de diffamer, injurier, tourmenter, poursuivre, menacer ou violer d’une autre façon les droits reconnus par la loi de quelqu’un (tels que les droits de la vie privée et de la publicité) ; · d’utiliser un langage à caractère raciste, religieux ou sexuel ; · de discuter ou inciter l’activité illégale ; · d’utiliser un langage obscène/explicite ou solliciter/publier des images sexuellement explicites (réelles ou simulées) ; · de publier du matériel qui exploite des enfants ou des mineurs ou qui dépeint la cruauté envers les animaux ; · de publier tout matériel qui enfreint les droits d’auteur, marques déposées, brevets, secrets commerciaux ou autres droits de propriété d’une tierce partie sans l’autorisation du propriétaire de ces droits ; de publier tout nom de la personne, image, voix ou données biographiques sans la permission de cette personne (ou si cette personne est mineure, de celles de son père ou sa mère ou tuteur légal) ; · de diffuser toute publicité non sollicitée ou non autorisée, matériel promotionnel, courriels indésirables, pourriels, chaînes de lettres, pyramides, ou toute autre forme de publicité ; · d’utiliser un robot, araignée, racleur ou tout autre moyen électronique pour accéder aux sites ou applis, et · de modifier les opinions, les buts, les profils ou les commentaires postés par d’autres sur les sites et applis. Cette liste d’interdictions fournit des exemples et n’est pas complète et exclusive. lululemon se réserve le droit, à sa seule discrétion, de (a) résilier votre accès à votre compte ; (b) mettre fin à votre capacité à publier sur les sites et applis (ou les services) et (c) refuser, supprimer, modifier, éditer ou supprimer toute Soumission ; avec ou sans motif, avec ou sans préavis, pour quelque raison que ce soit ou sans raison, ou pour toute action jugée inappropriée ou perturbatrice de ces sites et applis ou à tout autre utilisateur des sites, applis et/ou services. lululemon peut signaler à des organismes d’application de la loi tout geste qui peut être illégal et tout rapport qu’elle reçoit à l’égard d’une telle conduite. Lorsque la loi l’exige ou à la discrétion de lululemon, lululemon collaborera avec les organismes d’application de la loi dans le cadre de toute enquête pour des activités présumées illégales sur ses sites, applis ou sur Internet. lululemon n’assume aucune responsabilité pour les soumissions affichées ou chargées par vous ou un tiers, ou pour toute erreur, diffamation, calomnie, diffamation, omissions, mensonges, obscénité, pornographie ou blasphème que vous pouvez rencontrer. En tant que fournisseur de services interactifs, lululemon n’est qu’un forum et n’est pas responsable des déclarations, représentations ou soumissions fournies par ses utilisateurs sur un forum public ou page d’accueil personnelle. 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De ce fait, nous n’acceptons pas les idées ou contenus non sollicités et n’assumons aucune responsabilité relative à tout contenu fourni. Si, malgré notre politique, vous choisissez de nous envoyer du contenu, des informations, idées, suggestions, ou autres matériaux, vous acceptez en outre que lululemon soit libre d’utiliser tous contenus, informations, idées, suggestions ou autres matériaux, à quelque fin que ce soit, y compris, sans limitation, l’élaboration et la commercialisation de produits et services, sans aucune responsabilité ou paiement d’aucune sorte.
10. Modifications
Le contenu fourni ou publié sur les sites et applis est sujet à modification ou suppression à tout moment à l’occasion et sans vous en aviser. Sans qu’en soit limitée la portée de ce qui précède, lululemon se réserve le droit, à sa seule discrétion, d’exiger des frais pour l’utilisation ou l’achat ou l’accès à tous les produits, services ou Contenus de ces sites et applis, à tout moment et à l’occasion.
11. Indemnisation
Vous acceptez de défendre, indemniser et dégager de toute responsabilité lululemon, ses sociétés affiliées et leurs administrateurs, dirigeants, employés et agents respectifs contre toute perte, responsabilité, réclamations, dépenses (y compris les frais d’avocats) en raison de (i) votre soumission ou votre accès à ou utilisation des sites et applis ; (ii) votre violation ou toute allégation de violation des présentes Conditions d’utilisation ; (iii) votre violation des droits d’un tiers, y compris sans limitation, les droits intellectuels de propriété ou les droits à la publicité ou à l’intimité d’une tierce partie ; (iv) votre violation des lois, règles, règlements, codes, ordonnances ou ordres gouvernementaux et quasi gouvernementaux compétents, y compris, sans limitation, toutes les mesures réglementaires, administratives et législatives compétentes ; ou (v) toute fausse déclaration faite par vous. Cela signifie que vous serez responsable des pertes et dommages que nous subissons en raison de votre violation des présentes Conditions d’utilisation.
12. Liens vers des sites tiers
Les sites et applis peuvent contenir des liens vers des sites Web et autres ressources exploités par des tiers. Ces liens sont fournis exclusivement pour votre commodité. lululemon ne contrôle pas ces sites Web et n’est pas responsable des contenus, produits, services ou informations proposés par des tiers. L’inclusion des liens vers ces sites Web sur les sites et applis n’implique pas nécessairement que lululemon approuve le contenu, les produits ou services offerts, annoncés ou promus par une tierce partie, ou de toute entreprise ou personne. Si vous décidez d’accéder aux sites Web de tiers ou d’acquérir des produits ou services de tiers, vous le faites à vos risques et périls, et vous pouvez être soumis aux termes et conditions et politiques de confidentialité imposés par ces tiers. 13. Liens vers les sites Vous pouvez créer un lien vers nos sites, à condition de le faire de manière loyale et légale, et que cela ne porte pas atteinte à, ou ne profite de, notre réputation. Vous ne devez pas établir un lien suggérant une forme d’association, d’approbation ou de caution de notre part alors qu’il n’en existe pas. Vous ne devez pas établir de lien à partir d’un site Web qui ne vous appartient pas. De plus, il vous est interdit de mettre en place un lien hypertexte vers une partie du site autre que la page d’accueil. Nous nous réservons le droit d’annuler sans préavis l’autorisation d’établir un tel lien. Le site Web à partir duquel vous établissez ce lien doit respecter à tous les égards les normes de contenu énoncées dans notre politique d’utilisation. 14. Virus, piratage et autres infractions Vous n’êtes pas autorisé à abuser de nos sites en y introduisant volontairement des virus, chevaux de Troie, vers, bombes logiques ou autres matériels malveillants ou technologiquement nuisibles. Vous ne tenterez pas d’obtenir un accès non autorisé à nos sites, au serveur sur lequel notre site est stocké ou tout serveur, ordinateur ou base de données connectés à nos sites. Il est également interdit d’attaquer nos sites via un déni de service ou d’une attaque distribuée par déni de service. Nous signalerons toute infraction aux autorités concernées chargées du maintien de la loi et nous leur apporterons toute la coopération nécessaire en leur révélant l’identité des auteurs. Dans le cas d’une telle violation, votre droit à utiliser nos sites sera immédiatement suspendu. Nous ne pourrons être tenus responsables de toute perte ou dommage causés par une attaque par déni de service, virus ou autre matériel technologiquement nuisible qui pourraient infecter votre équipement informatique, programmes informatiques, données ou autres matériels propriétaires suite à l’utilisation de nos sites ou au téléchargement de document publié sur ces derniers, ou sur tout site Web lié à ces derniers. 15. Garanties et limitation de responsabilité LE SITE, LES APPLIS, SOUMISSIONS ET TOUT CONTENU FOURNIS VIA LE SITE ET LES APPLIS, Y COMPRIS LES LIENS, SONT FOURNIS « TELS QUELS » ET « EN L’ÉTAT » SANS AUCUNE GARANTIE D’AUCUNE SORTE. DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, LULULEMON DÉCLINE TOUTE DÉCLARATION, GARANTIE OU CONDITION, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LE SITE, LES APPLIS, LES SOUMISSIONS, LE CONTENU ET LES PRODUITS OU SERVICES, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES OU CONDITIONS DE QUALITÉ MARCHANDE, DE COMMERCIALITÉ, DE DURABILITÉ, D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE TITRE, DE NON-VIOLATION, L’ABSENCE D’ERREURS, D’OMISSIONS, DE VIRUS OU D’AUTRES CODES NON AUTORISÉS OU MALVEILLANTS OU DES PROGRAMMES, ET DE GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES POUVANT DÉCOULER DE RAPPORTS D’AFFAIRES OU DE PRATIQUES COMMERCIALES. EN OUTRE, LULULEMON NE FOURNIT AUCUNE GARANTIE QUE LE SITE, LES APPLIS, LES SOUMISSIONS, LE CONTENU, LES PRODUITS, LES SERVICES OU TOUTE AUTRE INFORMATION ACCESSIBLE VIA LE SITE OU LES APPLIS SONT SÉCURISÉS, EXACTS, COMPLETS OU ACTUELS OU QU’UN TYPE PARTICULIER DE PRODUITS OU L’INVENTAIRE SERA DISPONIBLE DANS N’IMPORTE QUEL MAGASIN. UNE CONDITION D’UTILISATION DE CE SITE ET DES APPLIS EST QUE VOUS GARANTISSEZ À LULULEMON QUE VOUS NE POURREZ PAS UTILISER LES SITES ET/OU APPLIS À DES FINS ILLÉGALES OU INTERDITES PAR LES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION Rien dans ces conditions d’utilisation n’exclura ou ne limitera vos droits légaux prévus par la législation applicable. .DE PLUS, LES SITES ET APPLIS PEUVENT CONTENIR DES ERREURS TYPOGRAPHIQUES OU DES INEXACTITUDES ET PEUVENT NE PAS ÊTRE COMPLETS OU À JOUR. LULULEMON SE RÉSERVE LE DROIT DE CORRIGER TOUTE ERREUR, INEXACTITUDE OU OMISSION TYPOGRAPHIQUE (Y COMPRIS APRÈS UNE COMMANDE) ET DE MODIFIER OU METTRE À JOUR CES INFORMATIONS À TOUT MOMENT SANS PRÉAVIS. VEUILLEZ NOTER QUE DE TELLES ERREURS, INEXACTITUDES OU OMISSIONS PEUVENT PORTER SUR LE PRIX OU LA DISPONIBILITÉ DES PRODUITS ET, DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, LULULEMON SE RÉSERVE LE DROIT D’ANNULER OU DE REFUSER TOUTE COMMANDE PASSÉE BASÉE SUR LE PRIX OU LA DISPONIBILITÉ D’INFORMATIONS. Des différences mineures de couleur et d’autres variantes de produits sont possibles à la suite de l’ACQUISITION D’IMAGES, des différentes technologies d’affichage, ou d’autres raisons techniques. Lululemon n’est pas responsable pour ces variantes et écarts. EN OUTRE, SI UN ARTICLE N’EST PLUS DISPONIBLE POUR QUELQUE RAISON QUE CE SOIT APRÈS QU’UNE COMMANDE AIT ÉTÉ ACCEPTÉE, LULULEMON PEUT ANNULER LA COMMANDE AU MOYEN D’UN PRÉAVIS ÉCRIT. DANS CE CAS, LULULEMON VOUS CONTACTERA AFIN DE PRÉVOIR UN CRÉDIT OU UN REMBOURSEMENT. 16. Limitation de responsabilités LULULEMON ET SA SOCIÉTÉ MÈRE, SES SOCIÉTÉS AFFILIÉES, FILIALES (Y COMPRIS IVIVVA ATHLETICA CANADA INC.), OFFICIERS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS, AGENTS, CONCÉDANTS, FOURNISSEURS ET PARTENAIRES TIERS NE SAURAIENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES INDIRECTS, SPÉCIAUX, PUNITIFS, ACCIDENTELS, IMMATÉRIELS OU ACCESSOIRES, LA PERTE DE PROFITS OU DE REVENUS OU DE L’ÉCHEC DE RÉALISER LES ÉCONOMIES PRÉVUES, OU QUELQUE DOMMAGE QUE CE SOIT, MÊME SI CE PARTI A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES, QUE CE SOIT EN VERTU DE LA RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE, DE LA RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE (Y COMPRIS LE DROIT DE LA NÉGLIGENCE) OU AUTREMENT,Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DÉCOULANT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT DE LADITE INDISPONIBILITÉ OU DE NON-PERFORMANCE DU SITE, DES APPLIS, ERREURS, OMISSIONS, VIRUS ET CODES MALVEILLANTS, À MOINS QUE LA PERTE NE SOIT DIRECTEMENT ATTRIBUABLE À UN ACTE DE FRAUDE, NÉGLIGENCE GRAVE OU DE TOUTE AUTRE IMPRUDENCE DE LA PART DE LULULEMON. LES PRÉSENTES LIMITES S’APPLIQUENT, MÊME SI LE RECOURS INDIQUÉ FAIT DÉFAUT À SA VOCATION ESSENTIELLE. POUR LES RÉSIDENTS DU NEW JERSEY OU D’AUTRES PERSONNES ACCÉDANT À CE SITE À PARTIR DU NEW JERSEY : vous acceptez que tout litige découlant de l’utilisation que vous en faites de votre compte, votre utilisation des sites et applis et vos Soumissions et les droits personnels qui y sont énoncés seront tranchés par un arbitre unique, selon les règles d’arbitrage de l’association d’arbitrage américaine de protection du consommateur. En convenant de l’arbitrage selon le présent règlement, vous comprenez et acceptez que vous renoncez à vos Droits de maintenir d’autres processus de résolution disponibles, telle qu’une action judiciaire ou administrative, pour régler les différends. En outre, VOUS ACCEPTEZ DE RENONCER À TOUT PROCÈS DEVANT JURY en cas de litige avec lululemon, ses filiales et/ou sociétés affiliées. EN ACCÉDANT AU SERVICE, VOUS COMPRENEZ QUE VOUS RENONCER AUX DROITS À L’ÉGARD DES RÉCLAMATIONS INCONNUES À CE JOUR, ET CONFORMÉMENT À CETTE RENONCIATION, VOUS RECONNAISSEZ QUE VOUS AVEZ LU ET COMPRIS, ET RENONCEZ EXPRESSÉMENT, AUX BÉNÉFICES DE LA SECTION 1542 DU CODE CIVIL DE CALIFORNIE (ET TOUT DROIT SIMILAIRE DE TOUT ÉTAT, PAYS OU TERRITOIRE), QUI STIPULE CE QUI SUIT : « UN ABANDON GÉNÉRAL NE COUVRE PAS LES DEMANDES DONT LE CRÉDITEUR N’A PAS CONNAISSANCE OU DONT IL NE SOUPÇONNE PAS L’EXISTENCE EN SA FAVEUR AU MOMENT DE LA SIGNATURE DE LA RENONCIATION ET QUI, S’IL EN AVAIT EU CONNAISSANCE, AURAIENT EU DES CONSÉQUENCES MATÉRIELLES SUR SON RÈGLEMENT FINAL AVEC LE DÉBITEUR. » POUR LES RÉSIDENTS DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE OU D’AUTRES PERSONNES ACCÉDANT À CE SITE À PARTIR DE LA NOUVELLE-ZÉLANDE : NOUS COMPRENONS QUE, DANS CERTAINES JURIDICTIONS, DES GARANTIES, EXCLUSIONS ET CONDITIONS PEUVENT S’APPLIQUER ET NE PEUVENT ÊTRE LÉGALEMENT EXCLUES. EN CONSÉQUENCE, LES PRODUITS ET SERVICES FOURNIS PAR LULULEMON EN NOUVELLE-ZÉLANDE, DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, LA RESPONSABILITÉ DE LULULEMON POUR VIOLATION DE TOUTE GARANTIE AUX CONSOMMATEURS, QUI NE PEUT ÊTRE EXCLUE, EST LIMITÉE AU CHOIX DE LULULEMON : (a) DANS LE CAS DE SERVICES FOURNIS OU OFFERTS PAR LULULEMON, QUI NE SONT PAS HABITUELLEMENT ACQUIS À DES FINS PERSONNELLES, DOMESTIQUES OU POUR CONSOMMATION (i) LA FOURNITURE DES SERVICES ; OU (ii) LE PAIEMENT DU PRIX POUR OBTENIR CE SERVICE UNE NOUVELLE FOIS ; ET (b) DANS LE CAS DE PRODUITS FOURNIS OU OFFERTS PAR LULULEMON, QUI NE SONT PAS HABITUELLEMENT ACQUIS À DES FINS PERSONNELLES, DOMESTIQUES OU POUR LA CONSOMMATION (i) LE REMPLACEMENT DE LA MARCHANDISE OU LA FOURNITURE D’UN PRODUIT ÉQUIVALENT ; (ii) LA RÉPARATION DE CES BIENS ; (iii) LE PAIEMENT DU PRIX DE LA REMISE EN PLACE DU PRODUIT OU DE L’ACQUISITION D’UN PRODUIT ÉQUIVALENT ; OU (iv) LE PAIEMENT DU PRIX POUR OBTENIR LA MARCHANDISE RÉPARÉE. Vous acceptez que toute réclamation découlant de ou liée à votre relation avec lululemon doit être présentée dans un délai d’une année après qu’une telle réclamation soit apparue ou elle sera alors à jamais périmée. 17. Arbitrage Généralités Nous croyons que l’arbitrage offre un moyen rapide et efficace de résoudre tout litige, controverse ou autre réclamation entre nous (que ce soit découlant de toute théorie juridique ou équitable, et au sens le plus large autorisé par la loi, un « Litige »). Dans les limites autorisées par la loi, vous consentez à ce que tous les litiges entre vous et nous soient résolus par arbitrage exécutoire. Tout arbitrage ne sera effectué qu’à titre individuel et non en tant que recours collectif ou autre action représentative, sauf dans les cas prévus ci-dessous. Il n’y a pas de juge ou jury d’arbitrage. Le droit à la découverte et autres procédures sont plus limités et moins formels en arbitrage qu’en justice. L’arbitre doit suivre les conditions d’utilisation et peut attribuer les mêmes dommages et soulagement d’un tribunal d’instance (y compris les frais d’avocat). L’acceptation de ces Conditions d’utilisation constitue une renonciation à votre droit de contester le Litige devant un tribunal, l’occasion d’être entendu(e) par un juge ou un jury, et à titre de recours collectif ou autre action représentative, sauf dans les cas prévus ci-dessous. Règlement amiable des litiges préalable Avant d’entamer toute procédure, vous devez d’abord nous donner la possibilité de régler le différend en nous écrivant à [email protected] et en nous fournissant les informations suivantes : (1) votre nom, (2) votre adresse, (3) une description écrite de votre réclamation dans le cadre du litige, et (4) une description de la mesure sollicitée. Si nous ne parvenons pas à résoudre les questions en litige dans les 45 jours suivant la remise de l’avis, vous pouvez recourir à l’arbitrage ou, si vous avez choisi de ne pas recourir à l’arbitrage comme prévu par le « Droit de retrait », en cour. Droit de retrait Nonobstant ce qui précède, vous pouvez choisir d’intenter devant les tribunaux, et non par l’arbitrage si vous refusez un arbitrage dans les 30 jours suivant la date de consentement à ces Conditions d’utilisation (la « Date limite de retrait »). Pour se faire, il vous suffit de nous envoyer un e-mail à [email protected] avec les informations suivantes : (1) votre nom, (2) votre adresse, (3) une déclaration claire que vous ne souhaitez pas régler les différends avec nous par l’arbitrage. Nous vous assurons que toute décision de se retirer de l’arbitrage n’aura aucun effet négatif sur votre relation avec nous. Mais, la date limite de retrait doit être respectée. Veuillez noter que toute demande de retrait reçue après la date limite de retrait ne sera pas valide et vous devrez poursuivre tout différend en arbitrage. Procédures d’arbitrage Si le différend n’est pas résolu comme prévu dans le règlement amiable des litiges préalable, l’une des parties peut entreprendre une procédure d’arbitrage. L’Association américaine d’arbitrage (« AAA »), www.adr.org, assurera l’arbitrage de tous les différends, et l’arbitrage sera mené devant un arbitre unique. L’arbitre est seul juge de la pertinence et de l’importance des preuves qui lui sont présentées, y compris la portée des dispositions dans ces conditions d’utilisation. Les règles AAA sont disponibles à l’adresse suivante www.adr.org ou en composant le 1-800-778-7879. En cas de conflit avec les règles d’arbitrage applicables, les conditions présentes auront préséance. En aucun cas, les procédures ou règles de recours collectif ne s’appliquent en aucun cas à l’arbitrage et l’arbitre ne peut regrouper plus d’un litige par personne ou présider à toute forme de classe, d’États, de représentant ou action similaire, à moins que vous et lululemon conveniez à l’ouverture de l’arbitrage. L’arbitrage se déroulera en anglais, fermé au public et confidentiel. Tous les enregistrements doivent être scellés de façon permanente, sauf si nécessaire pour obtenir la confirmation de la cour de la sentence arbitrale. Le Federal Arbitration Act (« LGFP ») peut régir le caractère arbitrable des litiges. Cependant, l’arbitre appliquera le droit matériel applicable conformément au LGFP et les règles de prescription ou conditions applicables en vertu de la législation. Rien dans les présentes ne nous interdit d’exercer des recours (notamment suspendre un recours collectif ou la tenue d’un arbitrage), les ordonnances temporaires ou similaires, de secours ou de réparation pour des violations de nos droits de propriété intellectuelle, à partir de n’importe quelle cour de juridiction compétente. Sentence arbitrale L’arbitre peut accorder sur une base individuelle tout redressement qui serait disponible en vertu de la loi applicable, et n’aura pas le pouvoir d’accorder des secours à, contre ou pour le bénéfice d’une personne qui n’est pas à l’instance. L’arbitre rendra une sentence par écrit, mais il ou elle n’a pas à fournir un énoncé des motifs à moins que demandé par une partie. Cette sentence est définitive et lie les parties, à l’exception d’un droit d’appel prévu par le LGFP, et peut être saisie par tout tribunal ayant juridiction sur les parties aux fins de l’exécution. Lieu d’arbitrage À moins de convenir d’un autre emplacement, l’arbitrage aura lieu à Seattle, Washington. Vous renoncez à tout droit de réclamer que l’endroit soit un forum, et vous vous engagez à ne pas nous poursuivre ou mettre l’arbitrage dans tout autre forum. Afin de minimiser les coûts et les charges associés à l’arbitrage, vous et nous convenons que l’arbitrage sera effectué par téléphone, en ligne et/ou sera fondé uniquement sur des observations écrites. Toutes les parties conviennent en outre que l’arbitrage n’exigera pas de comparution personnelle des parties ou des témoins sauf accord mutuel par écrit par les parties. Coûts de l’arbitrage et les honoraires de l’arbitre Aussi longtemps que vous placez une demande par écrit avant le commencement de l’arbitrage, nous paierons tous les frais de dépôts, administratifs, les honoraires de l’arbitre et autres frais associés dans tout litige impliquant des réclamations totalisant un montant de moins de 10 000 $. Vous serez responsable de tous les frais et coûts additionnels que vous engagez dans l’arbitrage, y compris les honoraires et frais de tout avocat ou expert que vous utilisez. En plus de tous les frais et coûts recouvrables en vertu de la loi applicable, si vous donnez avis et négocier de bonne foi avec nous tel que prévu dans la section ci-dessus intitulée « Règlement amiable des litiges préalable », et l’arbitre conclut que vous êtes la partie gagnante, vous serez en droit de recouvrer les honoraires raisonnables d’avocat et frais tel que déterminé par l’arbitre. Renonciation au recours collectif, à un jury et autres droits Vous reconnaissez et acceptez que, sous réserve de votre capacité à poursuivre un litige en cour en se conformant aux procédures ci-dessus sous « Droit de retrait », votre acceptation de ces Conditions d’utilisation constitue votre exonération de certains droits, y compris votre droit de plaider devant un juge ou un jury ; votre recours collectif ou autre action représentative, votre droit à la découverte et autres procédures sauf selon les règles AAA et votre droit à certains recours prévus par la loi entre autres 18. Droit applicable Tous les litiges, procédures judiciaires, procédures d’arbitrage, procédures de médiation, procès, audiences et autres actions en relation avec les sites, applis et/ou contenu doivent être et seront engagés exclusivement auprès d’un tribunal à Vancouver, BC, Canada. Ces Conditions d’utilisation et la relation entre vous et lululemon seront régies par les lois de la province de la Colombie-Britannique, Canada, et les lois fédérales du Canada applicables, sans donner effet aux principes de conflits de lois de toute juridiction. La loi sur la vente internationale de marchandises de la Colombie-Britannique et la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises ne s’appliquent pas en aucune façon à ces Conditions d’utilisation ou aux transactions envisagées par les présentes Conditions d’utilisation. 19. Divers Si l’une des dispositions de ces Conditions est jugée non valable, illégale ou non exécutoire en vertu de toute loi ou règle applicable dans une juridiction donnée, cette invalidité, illégalité ou inapplicabilité n’affectera aucunement la légalité ou validité d’autres clauses dans d’autres juridictions, et ces Conditions seront corrigées, interprétées et appliquées dans cette juridiction comme si cette disposition était toujours en vigueur. Les rubriques ou titres ci-dessus sont uniquement à des fins de commodité. 20. Langue La langue officielle est le français pour ces Conditions d’utilisation pour toutes les communications et les accords entre vous et lululemon et toutes poursuites relatives aux présentes et/ou à votre utilisation des sites et applis site se feront en anglais. lululemon et vous, renoncez à tout droit de faire rédiger ces conditions dans une autre langue en vertu de toute autre loi, et toute traduction des présentes ne pourra être faite que pour des raisons pratiques. 21. Aucune relation Vous convenez qu’aucune coentreprise, aucun partenariat, embauche ou relation d’agence n’existent entre vous et lululemon par suite des présentes conditions, notre politique de confidentialité ou de votre utilisation des sites et applis. Les conditions de performance sont soumises aux lois et procédures juridiques existantes, et rien dans ces conditions d’utilisation ou notre politique de confidentialité est en dérogation du droit de lululemon de se conformer aux demandes d’application de la loi ou aux exigences relatives à votre utilisation des sites et applis ou informations fournies ou collectées par lululemon concernant cette utilisation. 22. Intégralité de l’entente Ces Conditions d’utilisation, Politique en matière de cookies et notre Politique de confidentialité constituent l’entente intégrale entre vous et lululemon à l’égard des sites et applis, et elles remplacent toutes les communications et propositions antérieures ou contemporaines, sous forme électronique, verbale ou écrite, entre vous et lululemon à l’égard des sites et Applications. B. Termes et conditions régissant les Cartes-cadeaux 1. Respect des lois En achetant une carte-cadeau (« Carte-cadeau ») offerte par lululemon, vous certifiez que les activités de lululemon en liaison avec les cartes-cadeaux seront conformes à ces Conditions et aux Conditions Générales de Vente figurant au dos de la carte-cadeau, les Conditions Générales de Vente de la cybercarte-cadeau Cashstar (ci-après « Conditions Générales de Vente de la Carte-cadeau »), toutes les lois, règles et tous les règlements, et que les cartes-cadeaux ne seront pas utilisés de manière fausse, trompeuse, mensongère ou autrement préjudiciable. En outre, vous acceptez de défendre et indemniser lululemon et ses filiales et sociétés affiliées de toute réclamation, frais ou dettes contre ou engagées par l’un d’entre eux dans le cadre de votre utilisation des cartes-cadeaux ou de violation des Conditions générales de vente de la carte-cadeau. Vous vous engagez à libérer lululemon de et contre toute réclamation, tout frais ou toute dette que vous avez ou pouvez avoir contre ou engagées dans le cadre de votre utilisation des cartes-cadeaux ou de la violation de toute disposition des Conditions générales de vente. 2. Remboursement Les cartes-cadeaux achetées en Chine sont uniquement échangeables dans les magasins lululemon en Chine. Toutes les autres cartes-cadeaux sont échangeables contre des achats dans les magasins de détail lululemon hors de Chine ou en ligne www.lululemon.com, lululemon.com.au, lululemon.co.nz, lululemon lululemon.com.hk, eu.lululemon.com,.co.uk, fr.lululemon.com. Le solde de la carte-cadeau sera déduit du montant de chaque achat. Si le montant d’un achat excède le solde, la différence doit être payée au comptant ou par un autre moyen de paiement accepté par lululemon. 3. Consultations du solde du compte Pour toute consultation du solde de votre compte, veuillez nous contacter ou visiter le site www.lululemon.com/gc 4. Retours Tous les retours pour les achats effectués avec une carte-cadeau lululemon donnera lieu à un crédit sur une carte-cadeau ou l’émission d’une nouvelle carte-cadeau avec le montant de l’article retourné. 5. Nos politiques Les cartes-cadeaux ne peuvent pas être retournées, revendues, transférées pour valeur, échangées contre de l’argent ou versées sur un autre compte, sauf dans la mesure exigée par la loi. Les cartes-cadeaux ne peuvent pas être remplacées ou échangées contre de l’argent, sauf lorsque le solde est inférieur à 10 $ (ou son équivalent en monnaie locale) ou autrement requis par la loi. Les cartes-cadeaux sont disponibles avec une valeur de 10 $ à un maximum de 1 000 $. Les cartes-cadeaux ne peuvent pas expirer ni comporter de frais. Pour les clients de Singapour, lululemon n’exige pas l’approbation de l’Autorité monétaire de Singapour. Il est conseillé de consulter les Conditions générales de vente la carte-cadeau. 6. Risque de perte Le risque de perte et la propriété des cartes-cadeaux transférés à l’acheteur au moment de la vente. Les cartes-cadeaux sont comme de l’argent. Nous ne pouvons pas être tenus responsables si une carte-cadeau est perdue, volée, endommagée, détruite ou utilisée sans votre accord. Elles ne sont ni traçables ni remboursables. 7. Fraude Lululemon aura le droit de fermer les comptes des clients et de demander un autre mode de paiement si la carte-cadeau a été obtenue frauduleusement 8. À des fins non promotionnelles Les cartes-cadeaux lululemon peuvent être utilisées comme cadeaux d’affaires ou personnelles, mais ne peuvent être utilisées pour des activités marketing, publicitaires ou autres activités promotionnelles (y compris, mais non de façon limitative, via des sites web, des annonces sur Internet, e-mail, télémarketing, publipostage, publicités dans les journaux et magazines et émissions de radio et de télévision.) 9. Aucune affiliation avec lululemon L’utilisation du nom, logo, présentation commerciale de lululemon (y compris les images/cartes similaires) ou des marques (ou ceux d’une de ses filiales ou sociétés affiliées) dans le cadre de l’achat ou l’utilisation de la carte-cadeau lululemon est strictement interdite. En outre, l’utilisation des cartes-cadeaux lululemon de quelque manière qui suggère ou implique qu’une personne, site web, entreprise, produit ou service est approuvé ou parrainé par, ou par ailleurs affilié à lululemon ou à l’une de ses filiales ou sociétés affiliées est interdite. 10. Limitation de responsabilité LULULEMON N’OFFRE AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE LES CARTES-CADEAUX, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, TOUTE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER. SI LE CODE D’UNE CARTE-CADEAU EST NON-FONCTIONNEL, VOTRE SEUL RECOURS, ET NOTRE SEULE RESPONSABILITÉ, EST DE LA REMPLACER. CERTAINES LOIS N’AUTORISENT PAS LES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES OU L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S’APPLIQUENT À VOUS, CERTAINS OU TOUS LES DÉNIS, EXCLUSIONS OU LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. 11. 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Applications (« applis ») L’UTILISATION DE NOS APPLIS CONSTITUE L’ACCEPTATION DES PRÉSENTES CONDITIONS D’UTILISATION, DE LEUR RÉVISION, ET EST UN ACCORD ENTRE VOUS ET LULULEMON RÉGISSANT L’UTILISATION DES APPLIS. EN TÉLÉCHARGEANT OU EN INSTALLANT LES APPLICATIONS, L’UTILISATEUR RECONNAÎT ET ACCEPTE D’ÊTRE LIÉ PAR CES CONDITIONS. SI L’UTILISATEUR N’ACCEPTE PAS CES CONDITIONS, IL OU ELLE DOIT DÉSINSTALLER LES APPLICATIONS IMMÉDIATEMENT. 1. Conditions d’utilisation de Google ; Politiques de lululemon Ces conditions complètent et incorporent (a) les conditions d’utilisation du service Google Play (« Google ») Conditions d’utilisation (disponibles sur le lien suivant https://play.google.com/intl/en-GB_ca/about/play-terms.html) y compris, mais non de façon limitative, les Conditions d’utilisation de Google qui y sont prévues (« Conditions d’utilisation de Google ») ; et (b) d’autres politiques lululemon (« Politiques de lululemon »), y compris les conditions d’utilisation du site web de lululemon disponible sur le lien suivant www.lululemon.com (« site web lululemon »). Si l’une des dispositions des Conditions d’utilisation de Google et les politiques de lululemon sont en conflit avec ces Conditions, ces Conditions prévalent, uniquement dans la mesure où ces termes s’appliquent à l’Appli. 2. Conditions d’utilisation d’Apple ; Politiques de lululemon Ces Conditions complètent et incorporent (a) les Conditions d’utilisation d’Apple Inc. (« Apple ») (disponibles sur le lien suivant www.apple.com/legal/itunes/us/terms.html#service) (y compris, mais non de façon limitative, le contrat de licence utilisateur final applicable selon les conditions prévues (« Conditions d’utilisation d’Apple ») ; et (b) autres politiques de lululemon (« Politiques de lululemon »), y compris les conditions d’utilisation pour le site web de lululemon disponible sur le lien suivant www.lululemon.com (« site web de lululemon »). Si l’une des dispositions des Conditions d’utilisation d’Apple et les politiques de lululemon sont en conflit avec ces Conditions, ces Conditions prévalent, uniquement dans la mesure où ces termes s’appliquent à l’Appli.. 3. Information de l’utilisateur et Appli Vous vous engagez à : (a) fournir des renseignements véridiques, exacts, actuels et complets à votre sujet, au besoin, pour les fins de l’enregistrement (les « Données d’inscription ») et (b) de mettre à jour, sans délai, les données d’inscription, pour les maintenir véridiques, exactes, à jour et complètes. 4. La fonction « Mémoriser mes renseignements » Vous avez la possibilité d’utiliser la fonction « Mémoriser mes renseignements » qui vous permet de rester connecté dans alors que l’application est fermée de façon à éviter d’avoir à saisir vos renseignements à chaque fois que vous ouvrez l’application. Si vous choisissez d’exercer cette option, vous comprenez que ceux obtenant l’accès à votre appareil mobile seront en mesure d’accéder et utiliser toutes les fonctionnalités que l’on trouve sur l’Appli, y compris les fonctions de paiement. 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